
Compte-rendu
du Conseil Municipal du 14 Mai 2009
Début de séance à 18h30
Etaient présents :
MAJORITE MUNICIPALE :
Arnaud Lafon, Beatrix De Veyrinas,
Guy Rieunau, Nadia Nuffer, Patrick Paris, Denise Albin, Franck Kritchmar, Marie
Thèrese Delque, Fourmond Georges, Alain
Siebenbour , Marie hélène Loustau-Chauvelon, Joël Bettin, Jean Philippe
Deridal, Marie Laure Chauvin-Sicot, Pierre Prini, Canélia Assadi, Valérie
Picat, Patrick Lemaire, Laurent Massardy
CASTANET
EN MOUVEMENT
Cécile
Payan, Xavier Normand, André Pennavaire, Yvette Lesoin, Jean Marc Huygue
Etaient absents :
Etienne Josiane (procuration), Simone Dugot (procuration), André Fournie (procuration), Sara Iribarren(procuration),
André Perray (procuration),
Dominique Delalande (procuration), Sylvie
Bories (procuration), Marie Régine Bardou.
Une vingtaine de castaneéns
présents
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1-1
Décisions municipales
1-2
Annulation de la délibération n°4.1 du
20/11/08 concernant l’institution d’une commission d’appel d’offres communes à
la ville et au CCAS
1-3 Tarifs de
la redevance d’occupation du domaine public pour tout évènement mensuel qui a
lieu au moins 6 mois dans l’année
1-4
Convention de partenariat – opération de promotion des
marchés de plein vent en Haute Garonne
1-5
Constitution d’un groupement d’achat entre
les communes d’Auzeville, Castanet et Ramonville pour l'entretien des espaces
verts du parcours de transport en commun site propre « TCSP »
2- Finances (cliquez ici pour les débats et les tableaux de synthèse)
2-1 Budget principal – Compte
de Gestion de l’exercice 2008
2-2 Budget principal – Compte administratif de
l’exercice 2008
2-3 Budget annexe des ZAC – Compte de Gestion de
l’exercice 2008
2-4 Budget annexe des ZAC –
Compte administratif de l’exercice 2008
2-5 Regie du parking Clémence Isaure – Compte de Gestion
de l’exercice 2008
2-6 Regie du parking Clémence Isaure
– Compte administratif de l’exercice 2008
2-7 Attribution d’un acompte sur les subventions 2009 au
comité des œuvres sociales
3- Ressources
Humaines
3-1 Ouverture de postes saisonniers
3-2 Indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés
par les consultations électorales
4-
Education
jeunesse et sport
4-1
Délégation de service public du
centre de loisirs sans hébergement et du centre de loisirs associé aux
écoles – contrat d’affermage- avenant de prolongation
5-
Vie
locale
5-1 Attribution de subventions aux associations
6-
Aménagement
du territoire –Patrimoine
6-1 Approbation de la charte d’aménagement du
Sicoval sur le territoire de Castanet -Tolosan
6-2 Réalisation du nouveau cimetière, recours à la
procédure d’expropriation en vue d’acquérir les propriétés foncières nécessaires
6-3
Approbation de la modification statutaire du Sicoval
création d’un service destiné à instruire les autorisations d’occuper le
sol
7- Question de l'opposition (cliquez ici pour la question sur la piscine et les réponses apportées)
Fin de
séance à 21h30