Compte-rendu
du Conseil Municipal du 26 Janvier 2011
CASTANET
EN MOUVEMENT
Etaient présents :Yvette Lesoin, Dominique De Lalande, Sylvie Bories, André Pennavaire, Cécile Payan, Pascal Clerc, Jean Marc Huygue
ORDRE DU JOUR :
Voeu du groupe Castanet en Mouvement
1- ADMINISTRATION GENERALE 1.1 - Décisions municipales
1.2 - Attribution des marches de fourniture de services de télécommunication
Castanet en Mouvement s'abstient
2 - FINANCES
2.1- Débat d'Orientations Budgétaires
2.2- Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du Budget
Primitif 2012 de la Ville
Castanet en Mouvement s'abstient2.3- Demande de subvention pour le remplacement du système de chauffage et
de climatisation de la salle de cinéma « Cine 113 ».
Adopté à l'unanimité
3 - PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
3.1 - Signature du Contrat Enfance/Jeunesse avec la Caisse d'Allocations
Familiales de la Haute-Garonne
Castanet en Mouvement ne prend pas part au vote
3.2 - Convention de reversement au Centre Intercommunal d'Action Sociale
(CIAS) du SICOVAL pour l'ALSH
Castanet en Mouvement s'abstient3.3 - Avis sur la fixation du taux de base de l'indemnité représentative de
logement des instituteurs pour I 'année 2011
Adopté à l'unanimité
4 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PATRIMOINE
4.1 - ZAC du Parc de Rabaudy, convention d'opération GAL.LARDO, échange avec
soulte Commune/ GALLARDO
Adopté à l'unanimité
4.2 - ZAC du Parc de Rabaudy, cession d'un terrain à la SA HLM Cite Jardins
Adopté à l'unanimité
4.3 - SDEHG - Rénovation du réseau éclairage public chemin du Touron
Adopté à l'unanimité
5 - VIE LOCALE
5.1 - Redevance d'utilisation de la piscine municipale par le Collège Jean
Jaurès
Adopté à l'unanimité
6 - FONCIER
6.1 - Projet de vente des 2 maisons du Groupe Scolaire Danton Cazelles
Castanet en Mouvement vote contre
